Conformément à la législation, l’établissement a recensé de façon exhaustive et avec la participation des agents, l’ensemble des risques professionnels par service et par catégorie de métiers dans un document appelé «document unique ».
Le document unique comprend l’identification des dangers potentiels, la hiérarchisation des risques (indice de criticité = fréquence x gravité), les mesures existantes et les mesures à réaliser pour diminuer les risques professionnels relevés.
Le document unique est un outil de prévention des risques, il est suivi par le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de
Travail (CHSCT).
Il est actualisé annuellement ou à chaque création de poste.
Travail (CHSCT).
Il est actualisé annuellement ou à chaque création de poste.